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La rupture d'un couple est un événement très douloureux et choquant pour ceux qui l'ont vécu. Ils ont donc du mal à se mettre d'accord sur la personne qui aura la garde des enfants et se tournent vers les tribunaux. Quels sont donc les critères qui permettront au juge de trancher la question ?
Les critères pour établir la garde des enfants
Les critères pour établir la garde des enfants résident principalement dans l'intérêt de chacun des enfants du couple séparé. Ainsi, le juge chargé du dossier prendra en compte plusieurs facteurs pour analyser la situation et déterminer la garde. Cela doit se faire dans l'intérêt de chaque enfant sans que le juge ne prenne parti pour l'un ou l'autre. En effet, il est nécessaire de découvrir ici les facteurs qui doivent être pris en compte par le juge pour une décision finale. Ces facteurs sont notamment :
L'âge de l'enfant et ses besoins
L'enfant à un âge donné aura besoin d'un parent plus que l'autre. Par exemple, on part du principe que l'enfant est un bébé, donc forcément il aura besoin de sa mère pour bénéficier de l'allaitement. De même, une meilleure prise en charge va des soins corporels aux besoins nutritionnels. Cependant, à un stade donné, c'est la capacité de chaque parent à répondre à ces besoins qui lui permettra de faire un choix. Il peut aussi faire son choix en raison de la relation qui l'unit à chacun de ces parents et à leur famille.
La stabilité physique et mentale des parents qui souhaitent prendre la garde de l'enfant
En effet, lorsque le parent qui souhaite prendre la garde de l'enfant vit une situation incohérente, il est impossible d'avoir l'enfant. Car ses habitudes de vie peuvent affecter et peut-être ses absences mentales peuvent affecter négativement l'enfant. Pourtant, l'éducation de l'enfant pour son plaisir physique et mental est cruciale pour son développement.
Critères non pris en compte par les juges pour établir la garde de l'enfant
Il existe certains facteurs que le juge ne doit pas prendre en compte pour prendre sa décision finale. Par exemple, il y a le concubinage ou le remariage ; l'orientation sexuelle des parents, leur héritage culturel et le comportement antérieur d'un parent. Car chacun est libre de refaire sa vie, de suivre sa foi religieuse et d'éviter les erreurs du passé. Toutefois, ces critères peuvent entrer en vigueur s'ils ont une incidence sur l'intérêt des enfants. Par exemple, le comportement violent d'un parent envers l'autre dans le passé par rapport à une situation.
Le type de garde attribué par les juges
Tout ce qui est fait dans ce domaine de la garde des enfants doit tendre vers le bien-être de chaque enfant. Pour ce faire, le juge doit attribuer le type de garde en fonction de l'intérêt supérieur de chaque enfant. Ainsi, il existe la garde partagée, où les deux parents s'occupent alternativement de l'enfant, ou la garde exclusive avec ou sans droit de visite. Cette dernière consiste à permettre à la mère ou au père d'être responsable de l'enfant de manière permanente. L'un ou l'autre des parents peut ou non bénéficier d'un droit de visite en fonction de la décision finale.
Garde partagée ou garde exclusive
Dans sa décision finale, le juge ne doit pas privilégier d'emblée un mode de garde par rapport à un autre. Il doit donc rester impartial dans son analyse en prenant réellement en compte l'intérêt supérieur des enfants en fonction des circonstances. De plus, la situation et les besoins de chaque enfant étant différents, il ne peut y avoir de garde type. La garde des enfants déterminée par un juge s'effectue dans le respect de la loi et des droits des parents.
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